Guide des ordres nationaux et ministériels

Ce guide se veut l’indispensable document de travail destiné à toutes celles et ceux qui, au sein de nos administrations centrales et déconcentrées, ont la charge d’établir des mémoires de proposition de nos distinctions honorifiques en faveur des citoyens français ou étrangers présentés pour une éventuelle nomination dans les de nos ordres nationaux ou

ministériels français.

Ce document présente une architecture standardisée.

Son ambition est quadruple : donner les informations indispensables et nécessaires à l'élaboration des mémoires, diffuser les bonnes pratiques, souligner les écueils à éviter afin de garantir que les formulaires soient correctement rédigés et permettre aux personnes publiques de disposer d'un outil de comparaison avec les notes et circulaires en vigueur. En cela il innove et complète judicieusement les nombreux et excellents ouvrages qui traitent de nos décorations civiles et militaires dont le livret : « Législation et réglementation - Légion d’honneur - Médaille militaire - ordre national du Mérite » publié aux éditions des Journaux officiels qui regroupent l’ensemble des textes fondamentaux et les modifications ultérieures qui y ont été apportées.